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Les Conditions Générales de Vente et la Formule de révision des prix ci-après régissent tous les travaux confiés aux entreprises relevant de la branche logistique du Sncd.
La formule de révision est actualisée chaque mois qui suit une période trimestrielle (avril, juillet, octobre, janvier).

Conditions Générales de Vente en vigueur

Conditions Générales de Vente : Formule révision de prix 2016

Conditions Générales de Vente : Formule révision de prix 2015

Conditions Générales de Vente : Formule révision de prix 2014