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Données personnelles

Toutes les données recueillies sur le site https://www.sncd.org proviennent de l’enregistrement des coordonnées des personnes les ayant directement communiquées au SNCD, afin de recevoir la lettre d’information du SNCD ou de bénéficier des services et fonctionnalités proposés par le site SNCD.
Le SNCD garantit que les informations enregistrées sur le site sont traitées de manière strictement confidentielle.
Les réponses à nos formulaires sont nécessaires pour obtenir la communication de certains documents du Sncd.

Finalité :
Les données que vous nous communiquez sont nécessaires au traitement de vos demandes d’information ou à l’envoi de notre newsletter (informations, invitations à des évènements…). D’autres nous permettent de mieux vous connaître et de répondre aux besoins que vous nous aurez exprimés.

Droit d’accès, de modification et de suppression :
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression aux données vous concernant et vous pouvez à tout moment demander votre désinscription du site. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne à l’adresse url : info@sncd.org ou par courrier postal en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

Destinataire des données :
Le SNCD ne communiquera pas vos données à ses partenaires. Vous pourrez toutefois recevoir dans les newsletters du SNCD des communications relatives à ses partenaires.
  

Données collectées à l’occasion de la consultation du site et cookies

Lors de la consultation de notre site www.sncd.org, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.
Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Les cookies que nous émettons sur notre site

Les cookies que nous émettons nous permettent :
d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site ;
de mettre en œuvre des mesures de sécurité.

Les cookies émis sur notre site par des tiers
L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies.
Les contenus relatifs à nos partenaires diffusés sur notre site sont susceptibles de contenir des cookies émis par des tiers.

Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces cookies :
de comptabiliser le nombre d’affichages de contenus diffusés via notre site, d’identifier les contenus ainsi affichés, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chacun, leur permettant d’établir des statistiques ;
de reconnaître votre terminal lors de sa navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites et services à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance.

Vos choix concernant les cookies
Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous offerts par les logiciels de navigation.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »

(a) L’accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

(b) Le refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos services ou contenus qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous – ou nos prestataires – ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

(c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-Cookies

Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Pour Firefox™: http://support.mozilla.org/fr/kb/Gerer%20les%20cookies

Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Etc…

Si vous partagez votre terminal avec d’autres personnes
Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal.
Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

 

Glossaire

« Cookie(s) »
désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Un fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.

« Information(s) de navigation », « Navigation »
désigne les informations qui se rapportent à la connexion d’un terminal à un service de communication électronique à un instant donné. Nous sommes susceptibles de traiter des informations de navigation dans les conditions visées par notre politique en matière de cookie, même si nous ne savons pas nécessairement quel terminal vous utilisez, ni qui vous êtes à un instant donné. Ces informations de navigation concernent, notamment :

– l’adresse IP (Internet Protocol) du terminal connecté à Internet,
– la date et l’heure de connexion d’un terminal à un service de communication électronique,
– l’url (l’adresse internet) de la page Internet de provenance (« referer ») du terminal accédant à un service de communication électronique,
– l’url (l’adresse internet) de la page Internet accédée par le terminal consultant un service de communication électronique,
– le type de système d’exploitation utilisé par le terminal (Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS. etc.),
– le type et la version du logiciel de navigation utilisé par un terminal (Internet Explorer, Safari, Firefox, Chrome, Opera, etc.),
– la langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le terminal,
– l’identifiant et le contenu d’un fichier cookie stocké par nos soins dans le terminal.

« Donnée(s) personnelle(s) »
Dans le cadre de cette Politique, cette expression désigne les données qui se rapportent à vous seul(e) à un instant donné, indépendamment du Terminal que vous utilisez.
« Terminal »
désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que vous utilisez pour consulter ou voir s’afficher un site, une application, un contenu publicitaire, etc.

 

Voir aussi Mentions légales